Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CROMOSOMA
/
LES TROIS PETITES SOEURS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES TROIS PETITES SOEURS
CROMOSOMA, S.A., Société de droit espagnol

Numéro de dépôt :
97660852
Date de dépôt :
22/01/1997
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/01/2027

Présentation de la marque LES TROIS PETITES SOEURS

Déposée le 22 janvier 1997 par la Société Anonyme (SA) CROMOSOMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES TROIS PETITES SOEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-10 du 7 mars 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CROMOSOMA domicilié(e) 174 Peru - 08020 - BARCELONA - Espagne.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS, M. FONTAINE Benjamin domicilié(e) 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France.

La marque LES TROIS PETITES SOEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97660852.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES TROIS PETITES SOEURS arrivera à expiration en date du 22 janvier 2027.

CROMOSOMA a également déposé les autres marques suivantes : LES TROIS PETITES SOEURS , LES TROIS PETITES SOEURS


CROMOSOMA, S.A., Société de droit espagnol - 174 Peru - 08020 - BARCELONA - Espagne


ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS, M. FONTAINE Benjamin - 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France


Inscription le 14 mai 2001 - Transmission totale de propriété n°323620 - Publication au BOPI 2001-05-14

Renouvellement sans limitation le 5 janvier 2007 n°2330758 - Publication au BOPI 2007-01-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-27

Publication - Publication le 7 mars 1997 au BOPI 1997-10

Renouvellement sans limitation le 30 décembre 2016 n°2635942 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2016-12-30

Inscription le 3 mars 2020 - Transmission totale de propriété n°781941 - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2020-03-03

Jeux, jouets, marionnettes et poupées